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personne décédée

См. также в других словарях:

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  • Décédée — Mort  Cet article concerne le sens commun du mot « mort » (fin de la vie). Pour les autres significations, voir Mort (homonymie). La Faucheuse, une allégorie de l …   Wikipédia en Français

  • décédée — ● décédé, décédée nom Personne qui est décédée. ● décédé, décédée (synonymes) nom Personne qui est décédée. Synonymes : défunt disparu mort trépassé …   Encyclopédie Universelle

  • Personne juridique — Personnalité juridique Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Dis …   Wikipédia en Français

  • Âge d'une personne — L âge d une personne, ou âge chronologique, est le temps écoulé depuis sa naissance. Le plus souvent, il est exprimé en nombre entier d années. On peut aussi définir l âge d’une personne au moment où elle a connu un évènement particulier :… …   Wikipédia en Français

  • REFUS D’ASSISTANCE À PERSONNE EN DANGER — Au sens large, le refus d’assistance est une faute par abstention, une omission spécialement incriminée par la loi. En droit pénal spécial, ce terme recouvre deux incriminations particulières: le refus d’assistance contre une infraction et le… …   Encyclopédie Universelle

  • Personnalité physique — Personne physique en droit français  Pour les autres articles nationaux, voir Personne physique. Droit des personnes | Personnalité juridique en France  …   Wikipédia en Français

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  • succession — [ syksesjɔ̃ ] n. f. • 1200; lat. successio « fait de venir à la place » → succéder I ♦ 1 ♦ Dr. Transmission du patrimoine laissé par une personne décédée (l auteur) à une ou plusieurs personnes vivantes (les ayants cause); manière dont se fait… …   Encyclopédie Universelle

  • Don d'organes — Le don d organes est le prélèvement d organes et de tissus (on parle dans ce cas de don de tissus) d un corps humain (appelé donneur) pour traiter des patients (appelés receveurs) dont les organes essentiels sont gravement atteints. Le… …   Wikipédia en Français

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